Bonjour,
On est un collectif d’associations et citoyens. On porte un projet de tiers-lieu agricole et alimentaire, en milieu rural : conserverie fruits et légumes, épicerie collaborative, boulangerie, bureaux et salles multi-usages… Le projet est soutenu par plusieurs instances publiques mais on a des difficultés à trouver du foncier accessible.
On étudie la faisabilité d’une piste de lieu. Les surfaces totales aménageables représentent 1 400m² environ. Il s’agit d’un ancien domaine agricole qui appartient à un propriétaire privé qui réfléchit au projet avec nous. Le montant des travaux de rénovation est estimé à au moins 2 M€ car le lieu est inutilisé depuis une vingtaine d’années.
Vu le montant des travaux et notre situation assos/citoyens, d’après vos expériences, quel serait le montage juridico-financier le plus adapté ?
- un bail emphytéotique , si oui quelle durée ?
- une location classique avec prise en charge les travaux de rénovation (supérieurs à 1,5 M€ !).
- que pensez-vous de l’idée de réfléchir à cette option : la propriété collective ? avec un montage privé (le propriétaire, des entreprises ?) - assos - collectivité - citoyens
- Ou vous nous conseillez d’autres pistes de montages juridiques ?
On a prévu de demander l’avis d’un notaire. On est aussi preneurs des retours d’expériences des tiers-lieux déjà en activité !
