Convention de mise Ă  disposition locative

Bonjour,

L’association Carte Blanche existe depuis un an et demi, et gère un Tiers Lieu rural au Blanc (36). Nous sommes logés dans un ancien cabinet médical, bâtiment qui est aujourd’hui en vente, selon un bail précaire avec une SCI. Jusqu’ici, dans le cadre d’une phase d’expérimentation, la fréquentation de nos locaux par les habitants et les structures du territoire était gratuite. A partir de janvier, des tarifs entreront en vigueur afin de participer à l’entretien du lieu.
Dans ce cadre, nous cherchons à rédiger des convention de mise à disposition locative, mais nous peinons à trouver des modèles / ressources correspondant à notre situation particulière. En effet, n’étant pas propriétaires du bâtiment, il s’agirait finalement d’une sous location, en quelques sortes.
Auriez-vous des conseils, des ressources Ă  nous partager ?

Merci d’avance pour votre aide, et bravo à toutes les belles initiatives que nous voyons passer ici !
A bientĂ´t,
Emie Perroquin pour Carte Blanche

Bonjour, nous avons une convetion de mise à disposition d’espaces, envoyez moi votre mail et tel si vous voulez, nous pourrons échanger, belle journée à vous, Cathy - Audace/s

Bonjour Cathy,
Merci beaucoup pour votre réponse. Vous pouvez me contacter à carteblanche36@orange.fr ou au 02.54.37.00.94.
Au plaisir d’échanger avec vous !
Emie

Bonjour Merci Emie pour ta contribution. Cathy si tu as quelque chose, je suis preneur nous sommes en pleine structuration et nous voulons voir comment nous organiser pour l’année prochaine avec le nouveau bâtiment. mon mail c’est economie.agoraguiers@gmail.com. 06 98 79 24 95.
Je me demandais si vous aviez aussi une offre « standard » quand nous recevons une demande par rapport à nos services proposés. Bonne journée à tous et au plaisir. David

Bonjour Cathy si ça ne vous ennuie pas de la partager à nouveau,
Nous pensions nous en passer pour l’espace libre mais pour louer un bureau nous pensons aussi à rédiger une convention, on l’a fait mais on se demande s’il faut la faire « viser » par un juriste…
merci de votre Ă©clairage
Bérengère
TL Le Grenier - ressources@legrenier.cafe

bonjour
je suis responsable d’un petit espace de coworking associatif à Blois depuis 5 ans ; dans le cadre de notre développement nous allons proposer des bureaux indiv donc je suis aussi intéressée par cette convention ! merci encore
workinblois@gmail.com

Bonjour Cathy,
Travaillant dans un Fablab solidaire, nous sommes en cours de réflexion sur un modèle économique de résidence, qui impliquerait une convention de mise à disposition. Est-ce possible svp de partager votre modèle pour inspiration ? Adresse : romaindimeglio@yahoo.fr
En vous remerciant par avance !
Romain

Merci Cathy

Si vous me transmettez le document en version modifiable avec un logo creative commons CC BY SA je peux le partager sur Movilab.org. J’en profiterai pour vous créer un espace pour votre tiers-lieux que vous pouvez utiliser ou pas, mais vous serez au moins identifiable sur le wiki.

Bonjour à tous, je m’excuse je n’avais pas vu vos messages, c’est en triant mes spams…donc je vous envoie le modèle de convention de mise à disposition pour nos utilisateurs, nous devons y réfléchir à nouveau cet été pour essayer de l’améliorer, belle fin de journée à vous. Benoit je te l’envoies aussi, Cathy

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