Modèle Convention de résidence / Contrat d'occupation temporaire

Bonjour à vous,

Nous allons prochainement ouvrir un tiers-lieux sur Aubervilliers avec notre association. Débutant dans le métier, nous aurions aimé savoir s’il était possible d’obtenir des modèles sur les conventions de résidence des occupants, surtout pour s’inspirer des petites clauses, détails intelligents, ou encore des durées de préavis. Bien entendu la transmission de tels documents est plus simple une fois que les informations personnelles concernant votre coopérative/association et les résidents sont masquées.
Merci à tous pour votre aide et bonne fin d’année !

Hello Felix,
Je t’invite à fouiner sur Movilab.org ou tu trouveras plusieurs modèles de convention d’occupation qui pourront peut-être inspirer votre asso pour son contrat de résidence type :

SCI La Smalah

La Loco

Un autre

Encore un autre ici

Et d’ailleurs, saches qu’en Hauts-de-France, on s’apprête à hiérarchiser tout ça dans une chouette boîte à outils spécialement dédié à ces modèles et retours d’expériences des TL qui les pratiquent.

On a d’ailleurs déposé le projet sur l’appel à communs de France Tiers-lieux. On a besoin de soutien

Bon courage!

Louis

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