Modalités pour du prêt de particuliers à une association

Bonjour tout le monde !

A la Plume à Loup (tiers-lieu à Attin, à côté de Montreuil-sur-Mer) on se pose des questions quant à la prise de parts, les prêts d’individuels à l’asso, etc.

Dans le but d’aller chercher des fonds pour rénover la grange (dans laquelle s’installera le café participatif) on aimerait proposer à qui le souhaite de prêter de l’argent à l’association afin que cette dernière puisse prendre des parts dans la SCI (propriétaire des lieux). L’idée est que l’asso devienne copropriétaire des lieux et que ses investissements lui appartiennent sur le long terme.

Avez-vous des retours d’expérience à partager sur les pratiques de prêts à une asso (montant du taux d’intérêt, modalités de communication aux personnes, type de documents signés) ? Ou avez-vous utilisé d’autres modalités (apport avec droit de reprise, titre associatif…) ?

Merci pour vos partages :slight_smile:

Bonjour Orlane,
de mon expérience, afin d’alimenter votre réflexion et d’engager les échanges, je puis vous indiquer que :

  • Les dons sont souvent privilégiés au sein des associations (type plateforme en ligne helloasso et autres). C’est plus simple et il est possible de rassembler des sommes parfois assez importantes par ce biais sans obligations
  • Sans compter qu’il est assez aisé d’émettre des récépissés permettant aux donateurs de déduire de leurs revenus imposables, par exemple dans le cas d’une asso " participant à la valorisation du patrimoine artistique, à la défense de l’environnement naturel ou à la diffusion de la culture."
  • Les particuliers qui prêtent aux assos doivent déclarer les sommes au trésor public au-delà de 760 € (ce dont je me souvenais) ou (à vérifier) au-delà de 5000 € (prêt entre particuliers)
  • Il est conseillé de rédiger un contrat de prêt et d’indiquer les éventuels intérêts (qui ne peuvent être supérieurs à ceux pratiqués par les banques.
  • Je n’ai jamais mis en œuvre d’apports avec droits de reprise et de titres associatifs, car cela semblait compliqué, mais je suis preneur de retour d’expériences.
    Merci de la question
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Bonjour, ce sujet est très proche de celui ci :