Portage juridique : SAS + association pour un tiers lieu rural

Bonjour Ă  tous,

Le Hors Normes, TL rural en cours de constitution dans le Sud-Ouest de l’Essonne se constitue autour d’une SAS ESUS et d’une association sur la thématique du faire ensemble avec différentes activités : coworking, fablab, foodlab, atelier d’artisanat, offre culturelle et événementielle.
Pourquoi ce choix ? c’est la réunion de 2 structures existantes. Pour le début, nous avons décider de conserver les 2 structures afin de voir comment bien fonctionner avant peut-être d’évoluer vers une SCIC à moyen long terme.
Nous nous posons la question de la répartition des actions notamment sachant que la gouvernance et la prise de décision vont être communes.

Nous cherchons des exemples de TL similaires pour échanger avec vous sur la répartition des choses entre les 2 structures et quand est-ce qu’il est plus intéressant de mettre l’une ou l’autre des structures en avant.

Merci Ă  tous,
Cathy
Le Hors Normes

Bonjour,

Cela me fait penser à l’Equilibriste à Lyon, qui a une société qui gère la partie Café/Bar/Restaurant. Ils ont levé des financements en prêt rémunéré (via la plateforme miimosa où le projet est très bien décrit)

Et une association, « les amis de l’Équilibriste », qui est là pour « promouvoir l’éco-responsabilité au travers d’activités durables ». En tant que membres de l’asso, les personnes ont un accès à un atelier bricolage, au jardin partagé, à des espaces pour de l’événementiel. Finalement, la dynamique tiers-lieu se fait à travers l’association, mais l’activité commerciale plus classique permet à cette dynamique d’avoir accès à des espaces et doit amener du sens à l’activité commerciale. L’équilibre est intéressant :wink: Maintenant, ça peut être intéressant de regarder comment ça se vit à la fois pour ceux qui travaillent sur le café restaurant et pour les membres de l’association, je ne connais pas plus le lieu que ce que j’ai vu en ligne.

C’est aussi très chouette de réussir à développer l’ensemble du projet autour d’une SCIC ou association. En faisant attention à ce que la vie collective et de tiers lieu de la SCIC ne soit pas effacée du fait du stress de l’activité commerciale, ce qui peut arriver quand on a des gros investissements ou intérêts à rembourser ou une activité commerciale difficile.
Ce qu’il faudrait trouver, ce sont des exemples de lieux qui ont vécu la transition comme celle que vous avez déjà engagé puisque vos gouvernances sont déjà communes.

Un grand merci Simon pour cette réponse très complète. Je vais à Lyon fin mars, je vais m’organiser pour aller les rencontrer. Je compléterai ta réponse si besoin !
Je vais rechercher des structures similaires à la notre pour compléter nos échanges !

Bonjour
Notre projet est aussi en milieu rural et se compose d’une SAS et d’une association. l’adresse du site.

Nous sommes en recherche de financement pour nous aider à financer ce projet dont nous avons déjà des réalisations en cours.
je veux bien Ă©changer avec vous
solidairement
sylviane

Bonjour Sylviane,
Merci beaucoup pour votre réponse.
Seriez-vous disponible jeudi 12/01 après-midi pour que l’on s’appelle ?
Merci et belle journée
Cathy

Après pas mal d’échanges, voici les différentes solutions que nous avons pu identifier - à savoir qu’elles peuvent être cumulatives :

  • l’association paie un loyer Ă  la SAS pour l’utilisation des lieux (via une convention d’occupation : locaux, fluides, stockage, …),
  • l’association reverse un pourcentage de ses recettes Ă  la SAS (du bar associatif pour nous par exemple),
  • l’association ne porte pas d’activitĂ© commerciale mais uniquement des projets sociaux et donc ne gère pas « d’argent » si ce n’est des subventions privĂ©es/publiques pour mener Ă  bien les projets sociaux. Elle permet aussi l’échange avec d’autres associations. Les 2 entitĂ©s sont indĂ©pendantes. (Cas de l’Equilibriste Ă  Lyon).
  • l’association fait appel Ă  la SAS pour des prestations spĂ©cifiques car la compĂ©tence est au sein de la SAS => il s’agit d’une activitĂ© de sous-traitance. (La TrĂ©so Ă  Malakoff va tester ce fonctionnement en 2023).
  • il est possible Ă©galement que l’association soit actionnaire/sociĂ©taire de la SAS ou SCIC (tout dĂ©pend la forme juridique) mais dans ce cas, il faut bien identifier les missions de chacune.

Pour avoir échanger avec Louise de « l’Equilibriste » à Lyon, l’entreprise, une SAS, gère l’activité de restauration. L’association s’occupe de la programmation culturelle, elle permet aussi de faire maillage avec les autres associations du quartier. Les 2 entités sont bien dissociées juridiquement et financièrement.

Nous avons statué sur une solution cumulative :

  • ce qui se passe dans les murs (bar associatif, ateliers grands publics, …) est portĂ© par l’asso qui payera un loyer et un % de la recette du bar
  • ce qui se passe hors les murs est assurĂ© par la SAS via l’asso avec une prestation de sous-traitance.
    Un descriptif des missions de chaque entité est prévu pour que cela soit clair et qu’il n’y ai pas de conflit d’intérêt. Nous avons prévu 1 1/2 ETP en bénévolat dans l’asso et 1 1/2 ETP salarié dans le lieu pour cette partie d’activités.
    A suivre !
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